1. Gestion du LMD

– Décret execituf 08265 du 19 août 2008 : Régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat Décret execituf N° 08265
– Arrêté 711 du 03 novembre 2011: fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master Arrêté N°711.
– Arrêté 712 du 03 novembre 2011: Modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master Arrêté N°712 .
– Arrêté 713 du 03 novembre 2011: Composition et fonctionnement de la commission du tutorat Arrêté N°713
– Arrêté 714 du 03 novembre 2011: Modalités de classement des étudiants Arrêté N°714
– Arrêté 715 du 03 novembre 2011: Conditions d’obtention du diplôme de master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat, du diplôme d’architecte dans les écoles hors université Arrêté N°715

2. Arrêtés portants définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès, au relevés de notes et au document annexé au diplôme (Licence et Master)

– Arrêté 451 du 09 décembre 2012: Définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire du succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master Arrêté N°451
– Arrêté 452 du 09 décembre 2012: Définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master Arrêté N°452
– Arrêté 453 du 09 décembre 2012: Définition des caractéristiques relatives au document descriptif annexé au diplôme de licence et au diplôme de master Arrêté N°453

3. Inscription en Master – Mémoire de Master_ Diplôme de licence

– Arrêté 362 du 09 juin 2014:Modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master Arrêté N°362
– Arrêté 363 du 09 juin 2014 : Conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de master Arrêté N°363
– Arrêté 364 du 09 juin 2014 : Modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de licence Arrêté N°364

4. Conseils de Discipline 

– Arrêté 371 du 11 juin 2014 :Création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur Arrêté N°371

5. Règles d’organisation-Modalités d’évaluation dans les cycles d’études conduisant aux diplômes de licence et de master

– Arrêté 136 du 20 juin 2009: Règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études conduisant aux diplômes de licence et de master Arrêté N°136
– Arrêté 137 du 20 juin 2009: Modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études conduisant aux diplômes de licence et de master Arrêté N°137

6. Plagiat

-Arrêté ministériel n° 933 du 28 juillet 2016: fixe les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat Arrêté N°933.

7- Stage étudiants

Decret Executif N 13-306du 31_08_13 _STAGES_ETUDIANTS_AR.

-Decret Executif N 13-306du 31_08_13 _STAGES_ETUDIANTS_FR.