Textes réglementaires Doctorat

–    Echéancier relatif à la préparation de la rentrée universitaire 2020-2021 de la formation de 3ème cycle

–    Arrêté N° 1012 du 17 Décembre 2020 complétant l’Arrêté N° 962 du 02 Décembre 2020 Habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020-2021 (Ar) & (Fr)

–   Arrêté N° 962 du 02 Décembre 2020 Habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020-2021.

–   Arrêté N° 961 du 02 Décembre 2020 Fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de Doctorat (Ar) 

–   Arrêté N° 961 du 02 Décembre 2020 Fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de Doctorat  (Fr)

–   Arrêté N° 1434 du 21 Aout 2019 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2019-2020.

   Circulaire N°03 du 07 Juillet 2019 fixant les conditions de soutenance d’une thèse doctorat et ses modalités

   Circulaire N°03 du 08 mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat en science

    Arrêté N° 170 du 20 février 2018 fixant les modalités de mise en oeuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire

    Arrêté N° 916 du 26 septembre 2017

–    Arrêté N° 834 du 22 Juin 2017 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017-2018.

–    Arrêtés N°1777 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du Diplôme de Doctorat

–   Note relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat

–    Arrêté N° 704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle Internationale la formation de thèse de doctorat

–     Arrêté n° 935 du 31 juillet 2016 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016-2017

–     Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Fr)

–     Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Ar)

–     Arrêté N° 547 du 02 Juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (Fr)

–     Arrêté N° 547 du 02 Juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (Ar)

–    Décret exécutif n°08-265 du  19 aout 2008 en vue de l’obtention du diplôme de licence, Master et Doctorat.

–    Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.

–    Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.

–    Arrêté n°423 du 06 juillet 2014 fixant le nombre de postes ouvertes pour le Doctorat LMD au titre de l’année universitaire 2014-2015

–    Arrêté n°329 du 05 Mai 2014 modifiant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3èmecycle en vue de l’obtention du doctorat.

    Arrêté N° 284 du 09 Octobre 2009 portant habilitation  à la formation  de 3eme  cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2009-2010

–   Arrêté N° 361 du 19 Juillet 2012  portant habilitation à la formation de 3eme cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013

–   Arrêté N° 388 du 05 Août 2012 complète l’arrêté N° 361 du  19 Juillet 2012 portant habilitation à la formation de 3eme cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013

–   Arrêté N° 423 du 06 Juillet 2014 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015

–   Arrêté N° 487 du 15 Juillet 2013 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014

–   Arrêté N° 514 du 05 Août 2013 qui complète l’arrêté N° 487 du 15 Juillet 2013 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014

–   Arrêté N° 617 du 02 Octobre 2011 portant habilitation à la  formation de 3eme  cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2011-2012

–   Arrêté N° 618 du 28 Octobre 2010 portant habilitation à la formation de 3eme cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011

–   Arrêté N° 618 du 28 Octobre 2010 modifié portant ouverture de doctorat pour 2010-2011

–   Arrêté N° 333 du 12 Juillet 2015 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016