Habilitation

  • Arrêté n° 170 du 20 Fév 2018 Fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire (En Arabe et en Français)New
  • Arrêté n°945 du 04 Aout 2016 habilitant l’université  à la formation en vue de l’obtention du diplôme de Doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire (Ar)
  • Arrêté n°436 du 07 Juillet 2014 habilitant l’université  à la formation en vue de l’obtention du diplôme de Doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire (Fr Ar) 
  • Arrêté n° 521 du 05 Septembre 2013 fixant les modalités de mise en oeuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire (Fr et Ar)

Doctorat

  • Circulaire n°03 du 08 Mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de Doctorat en sciences (Fr– Ar); Annexes (Fr– Ar)
  • Arrêté N°834 du 27 juillet 2017 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017-2018 (Pdf)
  • Note N° 484 du 27 juillet 2017 relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplome de Doctorat (FrAr)
  • Arrêré N° 547 du 2 Juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (Fr Ar)
  • Textes législatifs et règlementaires régissant la formation doctorale
  • Arrêté N°1150 du 08 Décembre 2014 fixant les procédures et les modalités d’organisation du cotutelle de thèse de Doctorat (ar et fr)
  • Arrêté N°423 du 06 juillet 2014 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015 (Pdf)
  • Doctorats habilités au titre de l’année universitaire 2014-2015 – Université de  (Pdf)
  • Arrêté N° 393 du 17 Juin 2014 Instituant une commission scientifique nationale de validation des revues scientifiques (Fr et Ar)
  • Arrêté N°329 du 05 Mai 2014 modifiant l’arrêté n° 191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du Doctorat (Fr et Ar)
  • Arrêté N° 487 du 15 juillet 2013 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2013-2014 (Ar)
  • Arrêté N°514 du 05 Août 2013,complétant l’Arrêté N° 487 du 15 juillet 2013 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013/2014 (Ar)
  • Arrêté N° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arreté n° 191 du 16 Juillet 2012, Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du Doctorat (Fr- Ar)
  • Arrêté N° 361 du 19 juillet 2012 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2012-2013 (FrAr)
  • Arrêté N° 617 du 02 Octobre 2011 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2011-2012 (FrAr)
  • Arrêté N° 456 du 11 Dec 2012 portant reconduction des formations de troisième cycle à l’université  (FrAr)
  • Arrêté N° 191 du 16 Juillet 2012: Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du Doctorat
  • Arrêté N° 714 du 03 Novembre 2011: Portant modalités de classement des étudiants
  • Circulaire N°1 du 17 Mai 2010: Précisant les critères d’accès au 3eme Cycle LMD

Magister

  • Arrêté N°419 du 30 Juin 2014 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts, au titre de l’année 2014-2015 (Pdf)
  • Arrêté N° 473 du 10 juillet 2013 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts, au titre de l’année 2013-2014 (Ar)
  • Arrêté N° 186 du 24 Juin 2012 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts, au titre de l’année universitaire 2012-2013 (Ar)
  • Arrêté N° 486 du 01 août 2011 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts, au titre de l’année universitaire 2011-2012 (Ar)
  • Arrêté N° 255 du 27 Juillet 2010 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts, au titre de l’année 2010-2011 (Ar)
  • Arrêté N° 223 du 22 Juillet 2009 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts, au titre de l’année 2009-2010 (Ar)
  • Arrêté N° 99 du 09 Juillet 2008 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts, au titre de l’année universitaire 2008-2009 (Ar)
  • Arrêté N°90 du 12-04-2003 fixant les modalités d’organisation du  concours d’accès à la formation en vue du diplôme de magister (version française)

Formations à l’étranger

  • Arrête n° 204 du 16 Février 2017 fixant les critères de Sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger dédié aux étudiants au titre de l’année 2017 (ar – fr)
  • Arrêté ministériel N° 1014 du 31 Décembre 2013 en version française et arabe fixant les critères d’admissibilité à une formation résidentielle à l’étranger (FrAr).
  • Instruction N° 02 du 31 Décembre 2013 relatives au perfectionnement à l’étranger (FrAr)

Conseil et comité scientifique

 Decrét

  • Décret exécutif n° 10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant (J.O.R.A.D.P Année 2010, N°57, page 12 et 13).
  • Décret exécutif n° 10-202 du 09 Septembre 2010 , JO N° 52 du 12 Septembre 2010, Page 4 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.(Fr)
  • Décret exécutif n° 09-351 du 7 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 26 octobre 2009, modifiant et complétant le décret exécutif n° 90-170 du 2 juin 1990 fixant les conditions d’’attribution des bourses et le montant des bourses(J.O.R.A.D.P Année 2009, N°62, page 06).
  • Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat(J.O.R.A.D.P Année 2008, N° 48, Page 5)
  • Décret exécutif n° 07-387 du 10 Décembre 2007 JO N° 78 du 12 Décembre 2007, Page 10
  • Modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.(Fr)
  • Décret exécutif N°98-254 du 17-08-1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire (version française, version arabe)
  • Décret exécutif n° 13-109 du 5 Joumada El Oula 1434 correspondant au 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche (pdf)
  • Décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique.(PDF)
  • Décret exécutif n° 03-78 du 24 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 25 février 2003 portant statut-type des pépinières d’entreprises.(PDF)
  • Décret exécutif n° 09-351 du 7 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 26 octobre 2009, modifiant et complétant le décret exécutif n° 90-170 du 2 juin 1990 fixant les conditions d’’attribution des bourses et le montant des bourses(J.O.R.A.D.P Année 2009, N°62, page 06).
  • Décret exécutif n° 08-131 du 03 Mai 2008 ,JO N° 23 du 04 Mai 2008, Page 25 Portant statut particulier du chercheur permanent.(Fr)
  • Décret exécutif n° 08-130 du 03 Mai 2008 JO N° 23 du 04 Mai 2008, Page 16 Portant statut particulier de l’enseignant chercheur.(Fr)
  • Décret exécutif n° 08-129 du 03 Mai 2008 JO N° 23 du 04 Mai 2008, Page 7 Portant statut particulier de l’enseignant chercheur hospitalo-universitaire.(Fr)
  • Décret exécutif N° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université
  • Décret exécutif n° 99-244 du 31 Octobre 1999 JO N° 77 du 03 Novembre 1999, Page 4 Fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche.(Fr)
  • Décret exécutif n° 99-256 du 8 Chaâbane 1420 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement de l’établissement public à caractère scientifique et technologique, p.3. ( N° JORA : 082 du 21-11-1999 ) (pdf)
  • Décret exécutif n° 99-257 du 16 Novembre 1999 JO N° 82 du 21 Novembre 1999, Page 8 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des unités de recherches.(Fr)

  Arrètés

  •  Note circulaire relative aux projets de recherche (CNEPRU) (PDF)
  • Arrêté inter. du 13 Février 2002 JO N° 46 du 03 Juillet 2002, Page 15
    Fixant la nomenclature des dépenses consacrées à la recherche scientifique et au développement technologique soumises au contrôle financier a posteriori.(Fr)
  • Nouvelle nomenclature des dépenses FNRSDT [V. Français], [V. Arabe]

Loi